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Les actes

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En plus des actes disponibles sur cette page, la Métropole met à disposition sur son site d'autres publications légales sur la page Publications légales ainsi que les séances sur la page Les séances.

LE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS :

Conseil et bureau de la Métropole - Arrêtés et décisions de la Présidente

03 / 08 / 2018

RAA 144 - N°2019/144 RAA DES ARRÊTÉS ET DÉCISIONS DE LA PRÉSIDENTE DU 5 AOÛT 2019

RAA 143 - N°2019/143 RAA du Bureau et Conseil du 20 juin 2019

RAA 142 - N°2019/142 RAA des arrêtés et décisions de la Présidente du 9 juillet 2019

RAA 135 - N°2019/135 BUREAU ET CONSEIL DU 16 MAI 2019, PUBLIÉ LE 4 JUILLET 2019

RAA 134 - N°2019/134 arrêtés et décisions de la Présidente. PUBLIÉ LE 26 JUIN 2019

RAA 133 - N°2019/133 arrêtés et décisions de la Présidente. PUBLIÉ LE 5 JUIN 2019

RAA 130 - N°2019/130 Bureau et Conseil du 28 mars 2019. PUBLIÉ LE 20 MAI 2019

RAA 129 - N°2019/129 RELATIF AUX ARRÊTÉS ET DÉCISIONS DE LA PRÉSIDENTE DE LA MÉTROPOLE PUBLIÉ LE 15 MAI 2019

RAA 128 - N°2019/128. PUBLIÉ LE 25 AVRIL 2019

RAA 120 - N°2019/120 RELATIF AU Bureau et Conseil du 28 février 2019. PUBLIÉ LE 4 avril 2019

RAA 119 - N°2019/119 RELATIF AUX ARRÊTÉS ET DÉCISIONS DE LA PRÉSIDENTE DE LA MÉTROPOLE PUBLIÉ LE 25 MARS 2019

RAA 118 - N°2019/118 RELATIF AUX ARRÊTÉS ET DÉCISIONS DE LA PRÉSIDENTE DE LA MÉTROPOLE PUBLIÉ LE 7 MARS 2019

RAA 117 - N°2019/117 RELATIF AUX ARRÊTÉS ET DÉCISIONS DE LA PRÉSIDENTE DE LA MÉTROPOLE PUBLIÉ LE 20 FÉVRIER 2019

RAA 116 - N°2019/116 RELATIF AU Bureau et Conseil du 13 décembre 2019 PUBLIÉ LE 29 JANVIER 2019

RAA 115 - N°2019/115 RELATIF AUX ARRÊTÉS ET DÉCISIONS DE LA PRÉSIDENTE DE LA MÉTROPOLE PUBLIÉ LE 21 JANVIER 2019

RAA 109 - N°2019/109 RELATIF AUX ARRÊTÉS ET DÉCISIONS DE LA PRÉSIDENTE DE LA MÉTROPOLE PUBLIÉ LE 3 JANVIER 2019

RAA 106 - Conseil et Bureau de la Métropole du 18 octobre 2018 - Publié le 29 novembre 2018

RAA 105 - N°2018/105 RELATIF AUX ARRÊTÉS ET DÉCISIONS DE LA PRÉSIDENTE DE LA MÉTROPOLE PUBLIÉS LE 21 NOVEMBRE 2018

RAA 100 - N°2018/100 RELATIF AUX ARRÊTÉS ET DÉCISIONS DE LA PRÉSIDENTE DE LA MÉTROPOLE PUBLIÉS LE 2 NOVEMBRE 2018

RAA 99 - N°2018/99 RELATIF AUX ARRÊTÉS ET DÉCISIONS DE LA PRÉSIDENTE DE LA MÉTROPOLE PUBLIÉS LE 18 OCTOBRE 2018

RAA 98 - n°2018/98 RELATIF AUX ARRÊTÉS DE LA PRÉSIDENTE DE LA MÉTROPOLE PUBLIÉS LE 3 OCTOBRE 2018

RAA 97 - n°2018/97 relatif aux DELIBERATIONS du CONSEIL DU 20 SEPTEMBRE 2018 publiés le 25/09/2018

RAA 96 - n°2018/96 RELATIF AUX ARRÊTÉS ET DÉCISIONS DU PRÉSIDENT DE LA MÉTROPOLE PUBLIÉS LE 20 SEPTEMBRE 2018

RAA 95 - N°2018/95 Instauration de la taxe de séjour

RAA 94 - n° 2018/94 relatif aux arrêtés et décisions du Président de la Métropole publiés le 3 septembre 2018

RAA 93 - n°2018/93 BUREAU ET CONSEIL DE LA MÉTROPOLE du 28/06/2018 – seconde partie

RAA 91 - n° 2018/91 relatif aux arrêtés et décisions du Président de la Métropole publiés le 19 juillet 2018

RAA 90 - n°2018/90 BUREAU ET CONSEIL DE LA MÉTROPOLE 28/06/2018 (comprend uniquement la partie relative à « Finance et administration générale »)

RAA 83 - n° 2018/83 relatif aux arrêtés et décisions du Président de la Métropole publiés le 2 juillet 2018

RAA 82 - n°2018/82 BUREAU ET CONSEIL DE LA MÉTROPOLE 18/05/2018

RAA 81 - n° 2018/81 relatif aux arrêtés et décisions du Président de la Métropole publiés le 18 juin 2018

RAA 80 - n° 2018/80 relatif aux arrêtés et décisions du Président de la Métropole publiés le 1er juin 2018

RAA 76 - n° 2018/76 relatif aux arrêtés et décisions du Président de la Métropole publiés le 9 mai 2018

RAA 75 - n° 2018/75 du Conseil et du Bureau de la Métropole du 22 mars 2018

RAA 74 - n° 2018/74 relatif aux arrêtés et décisions du Président de la Métropole publiés 23 avril 2018

RAA 69 - n° 2018/69 relatif aux arrêtés et décisions du Président de la Métropole publiés 5 avril 2018

RAA 66 - n° 2018/66 relatif aux arrêtés et décisions du Président de la Métropole publiés le 20 mars 2018

RAA 064 - n° 2018/64 Bureau et Conseil de la Métropole publiés le 19 mars 2018

RAA 61 - n° 2018/61 Arrêtés et décisions de la métropole publiés le 05 mars 2018

RAA 58 - n° 2018/58 ARRÊTÉS ET DÉCISIONS DE LA MÉTROPOLE PUBLIÉS LE 13 FEVRIER 2018

RAA 57 - n° 2018/057 ARRÊTÉS ET DÉCISIONS DE LA MÉTROPOLE PUBLIÉS LE 9 FEVRIER 2018

RAA 56 - n° 2018/056 BUREAU ET CONSEIL DE LA MÉTROPOLE 14/12/2017

RAA 49 - n°2017/49 BUREAU ET CONSEIL DE LA MÉTROPOLE 19/10/2017

RAA 46 - n° 2017/46 ARRÊTÉS ET DÉCISIONS DE LA MÉTROPOLE PUBLIÉS LE 17 OCTOBRE 2017

RAA 41 - n° 2017/41 ARRÊTÉS ET DÉCISIONS DE LA MÉTROPOLE PUBLIÉS LE 29 SEPTEMBRE 2017/2017

RAA 38 - n° 2017/38 ARRÊTÉS ET DÉCISIONS DE LA MÉTROPOLE PUBLIÉS LE 29 AOÛT 2017

RAA 32 - n° 2017/32 BUREAU ET CONSEIL DE LA MÉTROPOLE 18/05/2017

RAA 31 - n° 2017/31 ARRÊTÉS ET DÉCISIONS DE LA MÉTROPOLE PUBLIÉS LE 25 JUILLET 2017

RAA 30 - n° 2017/30 ARRÊTÉS ET DÉCISIONS DE LA MÉTROPOLE PUBLIÉS LE 29 JUIN 2017

RAA 29 - n° 2017/29 ARRÊTÉS ET DÉCISIONS DE LA MÉTROPOLE PUBLIÉS LE 22 MAI 2017

RAA 21 - n° 2017/21 ARRÊTÉS ET DÉCISIONS DE LA MÉTROPOLE PUBLIÉS LE 19 AVRIL 2017

RAA 20 - n° 2017/20 BUREAU ET CONSEIL DE LA MÉTROPOLE 30/03/2017

RAA 19 - n° 2017/19 ARRÊTÉS ET DÉCISIONS DE LA MÉTROPOLE PUBLIÉS LE 3 AVRIL 2017

RAA 17 - n° 2017/17 ARRÊTÉS ET DÉCISIONS DE LA MÉTROPOLE PUBLIÉS LE 23 MARS 2017

RAA 11 - n° 2017/11 BUREAU ET CONSEIL DE LA MÉTROPOLE 15/12/2016

RAA 10 - n° 2017/10 ARRÊTÉS ET DÉCISIONS DE LA MÉTROPOLE PUBLIÉS LE 1ER FÉVRIER 2017

RAA 01 - n° 2017/01 ARRÊTÉS ET DÉCISIONS DE LA MÉTROPOLE PUBLIÉS LE 5 JANVIER 2017

RAA 17 - n° 2016/17 BUREAU ET CONSEIL DE LA MÉTROPOLE 17/10/2016

RAA 15 - n° 2016/15 ARRÊTÉS ET DÉCISIONS DE LA MÉTROPOLE PUBLIÉS LE 21 NOVEMBRE 2016

RAA 14 - n° 2016/14 BUREAU ET CONSEIL DE LA MÉTROPOLE 19/09/2016

RAA 13 - n° 2017/13 ARRÊTÉS ET DÉCISIONS DE LA MÉTROPOLE PUBLIÉS LE 18 OCTOBRE 2016

RAA 11 - n° 2016/11 BUREAU ET CONSEIL DE LA MÉTROPOLE 30/06/2016

RAA 10 - n° 2016/10 ARRÊTÉS ET DÉCISIONS DE LA MÉTROPOLE PUBLIÉS LE 6 JUIN 2016

RAA 9 - n° 2016/09 BUREAU ET CONSEIL DE LA MÉTROPOLE 28/04/2016

RAA 8 - n° 2016/08 ARRÊTÉS ET DÉCISIONS DE LA MÉTROPOLE PUBLIÉS LE 12 MAI 2016

RAA 4 - n° 2016/04 ARRÊTÉS ET DÉCISIONS DE LA MÉTROPOLE PUBLIÉS LE 22 MARS 2016

Recueil des actes administratifs du territoire Istres Ouest Provence

01 / 08 / 2018

RAA 137 JUIN - N° 2019/137 DU TERRITOIRE ISTRES OUEST PROVENCE

RAA 127 MARS - N° 2019/127 du territoire Istres Ouest Provence

RAA 114 - N° 2019/114 DU TERRITOIRE ISTRES OUEST PROVENCE MAI 2018

RAA 108 CT5- N° 2018/108 DU TERRITOIRE ISTRES OUEST PROVENCE DECEMBRE 2018

RAA 104 - N° 2018/104 DU TERRITOIRE ISTRES OUEST PROVENCE OCTOBRE 2018

RAA 92 - N° 2018/92 du territoire Istres Ouest Provence

RAA 77 - N° 2017/77 du territoire Istres Ouest Provence

RAA 60 - N° 2017/60 du territoire Istres Ouest Provence

RAA 59 - N° 2017/59 du territoire Istres Ouest Provence

Recueil des actes administratifs du territoire de Marseille Provence

19 / 07 / 2018

RAA 140 - N°2019/140 DU TERRITOIRE MARSEILLE-PROVENCE MAI 2019

RAA 131 - N°2019/131 DU TERRITOIRE MARSEILLE-PROVENCE MAI 2019

RAA 126 - N°2019/126 DU TERRITOIRE MARSEILLE-PROVENCE FEVRIER 2019

RAA 121 - N°2019/121 DU TERRITOIRE MARSEILLE-PROVENCE AVRIL 2019

RAA 101 - N° 2018/101 DU TERRITOIRE MARSEILLE-PROVENCE NOVEMBRE 2018

RAA 89 - N° 2018/89 du territoire Marseille-Provence Mai 2018

RAA 79 - N° 2018/79 du territoire Marseille-Provence

RAA 67 - N° 2018/67 du territoire Marseille-Provence

RAA 63 - N° 2018/63 du territoire Marseille-Provence

RAA 62 - N° 2018/62 du territoire Marseille-Provence

RAA 39 - N° 2017/39 DU TERRITOIRE DE MARSEILLE PROVENCE DE JUILLET 2017

RAA 35 - N° 2017/35 DU TERRITOIRE DE MARSEILLE PROVENCE DE MAI 2017

RAA 23 - N° 2017/23 DU TERRITOIRE DE MARSEILLE PROVENCE DE DECEMBRE 2016 ET FEVRIER ET MARS 2017

Recueil des actes administratifs DU PAYS SALONAIS

13 / 07 / 2018

RAA 138 - N° 2019/138 DU PAYS SALONAIS MAI JUIN 2019

RAA 124 - N° 2019/124 DU PAYS SALONAIS FEVRIER MARS 2019

RAA 113 - N° 2019/113 DU PAYS SALONAIS OCTOBRE 2018

RAA 110 - N° 2019/110 DU PAYS SALONAIS JANVIER 2019

RAA 88 - N° 2018/88 DU PAYS SALONAIS Juin 2018

RAA 85 - N° 2018/85 DU PAYS SALONAIS Mai 2018

RAA 72 - N° 2018/72 DU PAYS SALONAIS Février et mars 2018

RAA 55 - N° 2017/55 DU PAYS SALONAIS DE NOVEMBRE ET DECEMBRE 2017

RAA 45 - N° 2017/45 DU PAYS SALONAIS DE SEPTEMBRE-OCTOBRE 2017

RAA 42 - N° 2017/42 DU PAYS SALONAIS DE JUILLET 2017

RAA 33 - N° 2017/33 DU PAYS SALONAIS DE MAI 2017

RAA 27 - N° 2017/27 DU PAYS SALONAIS MARS 2017

RAA 15 - N° 2017/15 DU PAYS SALONAIS FÉVRIER 2017

RAA 12 - N° 2017/12 DU PAYS SALONAIS 2016

Recueil des actes administratifs DU PAYS D'AIX

12 / 07 / 2018

RAA 141 CT2 - N° 2019/141 DU PAYS D'AIX MAI JUIN 2019

RAA 123 CT2- N° 2019/123 DU PAYS D'AIX FEVRIER MARS 2019

RAA 112 - N° 2019/112 DU PAYS D'AIX JUIN ET NOVEMBRE 2018

RAA 102 - N° 2018/102 DU PAYS D'AIX OCTOBRE 2018

RAA 86 - N° 2018/86 DU PAYS D'AIX Mai 2018

RAA 73 - N° 2018/73 DU PAYS D'AIX Février et mars 2018

RAA 24 - N° 2017/24 DU PAYS D'AIX DE FEVRIER ET MARS 2017

Recueil des actes administratifs DU PAYS D’AUBAGNE ET DE L’ÉTOILE

12 / 07 / 2018

RAA 139 - N° 2019/139 DU PAYS D'AUBAGNE ET DE L'ETOILE MAI 2019

RAA 125 - N° 2019/125 DU PAYS D'AUBAGNE ET DE L'ETOILE FEVRIER MARS 2019

RAA 111 - N° 2019/111 DU PAYS D'AUBAGNE ET DE L'ETOILE MAI ET OCTOBRE 2018

RAA 87 - N° 2018/87 DU PAYS D'AUBAGNE ET DE L'ETOILE Juin 2018

RAA 71 - N° 2018/71 DU PAYS D'AUBAGNE ET DE L'ETOILE Février et mars 2018

RAA 40 - N° 2017/40 DU PAYS D’AUBAGNE ET DE L’ETOILE MAI 2017

RAA 26 - N° 2017/26 DU PAYS D’AUBAGNE ET DE L’ÉTOILE MARS 2017

Recueil des actes administratifs DU PAYS DE MARTIGUES

09 / 07 / 2018

RAA 136 - N° 2019/136 DU PAYS DE MARTIGUES JUIN 2019

RAA 132 - N° 2019/132 DU PAYS DE MARTIGUES - Publié le 21 mai 2019

RAA 122 - N° 2019/122 DU PAYS DE MARTIGUES - FEVRIER MARS 2019

RAA 107 - N° 2018/107 DU PAYS DE MARTIGUES OCTOBRE ET DECEMBRE 2018

RAA 103 - N° 2018/103 DU PAYS DE MARTIGUES OCTOBRE 2018

RAA 84 - N° 2018/84 DU PAYS DE MARTIGUES Juin 2018

RAA 78 - N° 2018/78 DU PAYS DE MARTIGUES Mai 2018

RAA 70 - N° 2018/70 DU PAYS DE MARTIGUES Février et mars 2018

RAA 68 - N° 2018/68 DU PAYS DE MARTIGUES Décembre 2017

RAA 48 - N° 2017/48 DU PAYS DE MARTIGUES DE OCTOBRE 2017

RAA 43 - N° 2017/43 DU PAYS DE MARTIGUES DE MAI ET JUIN 2017